Arrêtés

Arrêtés

2026 2025 2024 2023 2022

Arrêtés 2026

2026-01-004 : Arrêté modificatif à l'Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'altitude Le Pra Rond

Date de signature

06/01/2026

Date de publication

07/01/2026
2026-01-003 : Arrêté modificatif à l'Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'altitude Le Valbelle

Date de signature

06/01/2026

Date de publication

07/01/2026
2026-01-002 : Arrêté modificatif à l'Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'altitude L'Auberge de l'Homme de Pierre

Date de signature

06/01/2026

Date de publication

07/01/2026
2026-01-001 : Arrêté modificatif à l'Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'altitude Le Panoramique

Date de signature

06/01/2026

Date de publication

07/01/2026

Arrêtés 2025

2025-12-023 : Arrêté relatif aux mesures de Sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement préventif d'avalanches par grenadage à partir d'hélicoptère sur la portion de la RD186 sur la commune de Risoul

Date de signature

16/12/2025

Date de publication

30/12/2025
2025-12-022 : Arrêté portant approbation du Plan de Prévention pour le Déclenchement des Avalanches (PIDA) par hélicoptère pour la sécurisation d'une portion de la RD186 d'Accès à la Station de Risoul

Date de signature

16/12/2025

Date de publication

30/12/2025
2025-12-021 : Arrêté règlementant les conditions de convoyage de la clientèle de l'Auberge de l'Homme de Pierre

Date de signature

16/12/2025

Date de publication

22/12/2025
2025-12-020 : Arrêté règlementant les conditions de convoyage de la clientèle du Clos Fournier

Date de signature

16/12/2025

Date de publication

22/12/2025
2025-12-019 : Arrêté règlementant les conditions de convoyage de la clientèle de la SARL K.2

Date de signature

12/12/2025

Date de publication

17/12/2025
2025-12-018 : Arrêté règlementant les conditions de convoyage de la clientèle de la SARL LE TETRAS

Date de signature

12/12/2025

Date de publication

17/12/2025
2025-12-017 : Arrêté d'autorisation sur le domaine public de circulation pour les promenades à poney

Date de signature

11/12/2025

Date de publication

16/12/2025
2025-12-016 : Arrêté temporaire d'interdiction de circulation dans le périmètre de sécurité du tir de divertissement

Date de signature

11/12/2025

Date de publication

15/12/2025
2025-12-015 : Arrêté portant création d'une servitude administrative concernant un chalet d'alpage ou bâtiment d'estive sur le parcelle C507 au lieu-dit La Lauze

Date de signature

11/12/2025

Date de publication

15/12/2025
2025-12-014 : Arrêté temporaire de circulation sur la Route de La Rua - Modification Arrêté 2025-12-001 : Alternat

Date de signature

08/12/2025

Date de publication

08/12/2025
2025-12-013 : Arrêté temporaire de circulation sur la Route de la Rua : Accident Pont dit COMBAL

Date de signature

08/12/2025

Date de publication

08/12/2025
2025-12-012 : Arrêté règlementant les Descentes aux Lampions et aux Flambeaux

Date de signature

05/12/2025

Date de publication

08/12/2025
2025-12-011 : Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de 2 itinéraires permettant la pratique du Ski de Randonnée

Date de signature

05/12/2025

Date de publication

08/12/2025
2025-12-010 : Arrêté règlementant la zone réservée à la pratique de la luge sur neige : Orée du Bois

Date de signature

03/12/2025

Date de publication

08/12/2025
2025-12-009 : Arrêté règlementant le parapente sur le domaine skiable de Risoul : Jennif'Air et Aventureparapente

Date de signature

03/12/2025

Date de publication

08/12/2025
2025-12-001 : Arrêté temporaire de circulation sur la Route de la Rua : prolongation : SP Protection

Date de signature

02/12/2025

Date de publication

03/12/2025
2025-12-008 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'altitude Le Pra Rond

Date de signature

01/12/2025

Date de publication

03/12/2025
2025-12-007 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'altitude Le Valbelle

Date de signature

01/12/2025

Date de publication

03/12/2025
2025-12-006 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'altitude L'Auberge de l'Homme de Pierre

Date de signature

01/12/2025

Date de publication

03/12/2025
2025-12-005 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'altitude Le Panoramique

Date de signature

01/12/2025

Date de publication

03/12/2025
2025-12-004 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'altitude Le K.2

Date de signature

01/12/2025

Date de publication

03/12/2025
2025-12-003 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'altitude Le Tétras

Date de signature

01/12/2025

Date de publication

03/12/2025
2025-12-002 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'altitude Le Clos Fournier

Date de signature

01/12/2025

Date de publication

03/12/2025
2025-11-014 : Arrêté relatif aux mesures de Sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement préventif d'avalanches par grenadage à partir d'hélicoptère sur les pistes de ski alpin de la commune de Risoul

Date de signature

28/11/2025

Date de publication

02/12/2025
2025-11-013 : Arrêté portant approbation du Plan de Secours sur les Pistes de Ski de la Station de Risoul : Risoul, St André d'Embrun

Date de signature

28/11/2025

Date de publication

02/12/2025
2025-11-012 : Arrêté portant approbation du Plan d'Intervention pour le Déclenchement des Avalanches ( PIDA) de la Station de Risoul : Risoul, St André d'Embrun et Guillestre

Date de signature

28/11/2025

Date de publication

02/12/2025
2025-11-011 : Arrêté portant agrément du Directeur de Site et du Responsable du Service des Pistes

Date de signature

28/11/2025

Date de publication

02/12/2025
2025-11-010 : Arrêté relatif à la Sécurité sur les pistes de ski alpin

Date de signature

28/11/2025

Date de publication

02/12/2025
2025-11-007 : Arrêté portant interdiction d'accès et de circulation des usagers sur le domaine skiable avant ouverture de la station

Date de signature

25/11/2025

Date de publication

27/11/2025
2025-11-002 : Arrêté portant création de la commission municipale de sécurité

Date de signature

06/11/2025

Date de publication

07/11/2025
2025-09-001 : Arrêté temporaire de circulation sur la Route Départementale 186

Date de signature

04/09/2025

Date de publication

05/09/2025
2025-09-002 : Arrêté d'interdiction de circulation Route de Barbeinq

Date de signature

03/09/2025

Date de publication

05/09/2025
2025-08-013 : Arrêté portant autorisation de montage d'une grue HUP 40-30 pour des travaux de rénovation façade Hôtel Club le 1850

Date de signature

23/08/2025

Date de publication

24/08/2025
2025-08-008 : Arrêté règlementant l'accès et l'interdiction de la baignade des chiens aux Sources d'Eau Chaud Plan de Phazy

Date de signature

18/08/2025

Date de publication

18/08/2025
2025-08-007 : Arrêté portant autorisation d'occupation domaine public : travaux appartement Bâtiment Le Laus : installation échafaudage

Date de signature

14/08/2025

Date de publication

14/08/2025
2025-08-006 : Arrêté portant autorisation tir feux d'artifice de divertissement de catégorie F2 F3 et F4 : Station Risoul 1850

Date de signature

13/08/2025

Date de publication

14/08/2025
2025-08-005 : Arrêté d'interdiction de circulation Manifestation sportive col réservé 2025

Date de signature

09/08/2025

Date de publication

12/08/2025
2025-08-004 : Autorisation montage grue 48T pour dépose/repose antenne téléphonique Bâtiment Les Mélèzes : entreprise FOSELEV

Date de signature

08/08/2025

Date de publication

08/08/2025
2025-08-003 : Arrêté portant autorisation de mise en place nacelle grue type PL 32 tonnes : Bâtiment Les Mélèzes travaux antenne Telecom : entreprise FOSELEV

Date de signature

05/08/2025

Date de publication

05/08/2025
2025-08-002 : Arrêté portant permission voirie à la Routière du Midi : travaux de terrassement, préparation de support et revêtement de la voirie : Route de Chérine, Parking Pelinche et Rue des Pinatiaux

Date de signature

05/08/2025

Date de publication

05/08/2025
2025-08-001 : Arrêté d'interdiction d'accès et de stationnement Parking Mairie : Routière du Midi

Date de signature

05/08/2025

Date de publication

05/08/2025
2025-07-007 : Arrêté portant autorisation de débit de boisson temporaire à l'occasion Summer Party : Risoul en Fête

Date de signature

22/07/2025

Date de publication

23/07/2025
2025-07-006 : Arrêté d'interdiction d'accès et de stationnement Parking Mairie

Date de signature

17/07/2025

Date de publication

18/07/2025
2025-07-005 : Arrêté d'interdiction circulation Route de Prélong : enrobé Société Routière du Midi

Date de signature

17/07/2025

Date de publication

18/07/2025
2025-07-004 : Arrêté portant autorisation d'un tir de feux d'artifice de divertissement de catégorie F2 et F3 : Station Risoul 1850 : One Shot Production

Date de signature

13/07/2025

Date de publication

17/07/2025
2025-07-003 : Arrêté de restriction de circulation : route de Prélong : Société Routière du Midi

Date de signature

08/07/2025

Date de publication

17/07/2025
2025-07-002 : Arrêté portant permission de voirie Société Routière du Midi : travaux de terrassement et préparation de support en vue de la réfection de la Route de Prélong

Date de signature

08/07/2025

Date de publication

17/07/2025
2025-07-001 : Arrêté d'interdiction de circulation : Plan de Phazy suite enduit réparation voirie

Date de signature

04/07/2025

Date de publication

17/07/2025
2025-06-012 : Arrêté de détention de chien catégorisé : Rottweiler

Date de signature

30/06/2025

Date de publication

17/07/2025
2025-06-011 : Arrêté portant autorisation de stationner une benne de chantier de 30m^3 sur Front de Neige pour travaux de sécurisation de façade Bâtiment Valbel : OZE05

Date de signature

27/06/2025

Date de publication

27/06/2025
2025-06-010 : Arrêté portant autorisation du TRJV Coupe PACA à Risoul : 28 et 29 Juin 2025

Date de signature

27/06/2025

Date de publication

27/06/2025
2025-06-009 : Arrêté règlementant la pratique du vélo tout terrain (VTT) sur le Bike Park de Risoul

Date de signature

27/06/2025

Date de publication

27/06/2025
2025-06-008 : Arrêté de prolongation portant autorisation de stationner une nacelle PL32 pour travaux antenne téléphonique : Bâtiment Les Mélèzes" Route de Chérine

Date de signature

24/06/2025

Date de publication

26/06/2025
2025-06-007 : Arrêté portant autorisation de stationner une nacelle PL32 pour travaux sur l'antenne téléphonique : Bâtiment Les Mélèzes" Route de Chérine

Date de signature

23/06/2025

Date de publication

26/06/2025
2025-06-006 : Arrêté d'interdiction de circulation : sentier historique

Date de signature

23/06/2025

Date de publication

26/06/2025
2025-06-005 : Arrêté portant permission de voirie : travaux réparation réseau eau potable : 495 Route de la Traverse

Date de signature

23/06/2025

Date de publication

26/06/2025
2025-05-004 : Arrêté portant permission de voirie WEILLER : travaux réseau aspersion assainissement eau potable La Place

Date de signature

11/06/2025

Date de publication

26/06/2025
2025-06-003 : Arrêté portant acquisition par voie de préemption par la commune du Garage Lot n°5 au lieu-dit Les Combals et Le Laus

Date de signature

06/06/2025

Date de publication

06/06/2025
2025-06-002 : Arrêté portant permission de voirie AGTP : terrassement travaux remplacement panneau d'information du Conseil Général RD186

Date de signature

03/06/2025

Date de publication

03/06/2025
2025-06-001 : Arrêté portant autorisation montage grue 48T pour dépose/repose antenne téléphonique Bâtiment Les Mélèzes: FOSELEV

Date de signature

02/06/2025

Date de publication

06/06/2025
2025-04-003 : Arrêté portant permission e voirie WEILLER : traversée de route pour réseau d'aspersion, Route de Chauvet et RD86

Date de signature

29/04/2025

Date de publication

05/05/2025
2025-04-002 : Arrêté portant permission de voirie CIRCET : réparation conduite télécom sur chaussée Rue de la Forêt Blanche

Date de signature

11/04/2025

Date de publication

05/05/2025
2025-04-001 : Arrêté portant interdiction de circuler temporaire travaux bouclage antenne télécom Route de la Rua, Place du 19 Mars Route de l'Ecole : SUDATI

Date de signature

04/04/2025

Date de publication

04/04/2025
2025-03-003 : Arrêté portant délégation temporaire fonction d'officier de l'Etat Civil à Monsieur Mickaël BONNAFFOUX pour célébration mariage 26/04/2025

Date de signature

28/03/2025

Date de publication

28/03/2025
2025-03-002 : Arrêté portant permission de voirie SUDATI : bouclage antenne Route de la Rua, Place du 19 Mars, Route de l'Ecole

Date de signature

20/03/2025

Date de publication

20/03/2025
2025-03-001 : Arrêté portant autorisation débit de boissons temporaire à l'occasion du challenge Pisteur Départemental

Date de signature

20/03/2025

Date de publication

20/03/2025
2025-02-003 : Arrêté portant permission de voirie CIRCET : réparation conduite télécom sur chaussée Rue de la Forêt Blanche

Date de signature

28/02/2025

Date de publication

28/02/2025
2025-02-002 : Arrêté portant permission de voirie Sudati : bouclage interne

Date de signature

13/02/2025

Date de publication

25/02/2025
2025-02-001 : Arrêté portant autorisation spectacle pyrotechnique

Date de signature

07/02/2025

Date de publication

25/02/2025
2025-01-003 : Arrêté permission de voirie Circet pour orange

Date de signature

10/01/2025

Date de publication

21/01/2025
2025-01-002 : Arrêté de nomination régisseur et régisseur suppléant : Régie Risoul Taxe de Séjour

Date de signature

07/01/2025

Date de publication

07/01/2025
2025-01-001 : Prolongation Arrêté de circulation temporaire le temps des travaux de la fibre optique sur le territoire de la commune

Date de signature

06/01/2025

Date de publication

08/01/2025

Arrêtés 2024

2024-12-028 : Arrêté convoyage K.2

Date de signature

30/12/2024

Date de publication

08/01/2025
2024-12-027 : Arrêté feu d'artifice 31-12-2024

Date de signature

20/12/2024

Date de publication

20/12/2024
2024-12-026 : Arrêté convoyage Clos Fournier

Date de signature

19/12/2024

Date de publication

20/12/2024
2024-12-025 : Arrêté permission de voirie circet 3102 route de la station

Date de signature

19/12/2024

Date de publication

20/12/2024
2024-12-024 : Arrêté permission de voirie circet risoul station

Date de signature

13/12/2024

Date de publication

20/12/2024
2024-12-023 : Arrêté relatif aux mesures de Sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement préventif d'avalanches par grenadage à partir d'hélicoptère sur la portion de la RD186

Date de signature

12/12/2024

Date de publication

13/12/2024
2024-12-022 : Arrêté portant approbation du Plan d'Intervention pour le Déclenchement des Avalanches (PIDA) par hélicoptère pour la Sécurisation d'une portion de la RD186 d'Accès Station

Date de signature

12/12/2024

Date de publication

13/12/2024
2024-12-021 : Arrêté règlementant les descentes aux flambeaux

Date de signature

11/12/2024

Date de publication

13/12/2024
2024-12-020 : Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de 2 itinéraires permettant la pratique du Ski de Randonnée

Date de signature

11/12/2024

Date de publication

13/12/2024
2024-12-019 : Arrêté règlementant la Zone Réservée à la Pratique de la Luge sur Neige

Date de signature

11/12/2024

Date de publication

13/12/2024
2024-12-018 : Arrêté règlementant le Parapente sur le domaine skiavke de Risoul

Date de signature

11/12/2024

Date de publication

13/12/2024
2024-12-017 : Arrêté règlementant les conditions de convoyage de la clientèle de la SARL LE TETRAS

Date de signature

11/12/2024

Date de publication

13/12/2024
2024-12-016 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'Altitude Le Clos Fournier

Date de signature

10/12/2024

Date de publication

13/12/2024
2024-12-015 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'Altitude Le TETRAS

Date de signature

10/12/2024

Date de publication

13/12/2024
2024-12-014 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'Altitude Le K.2

Date de signature

10/12/2024

Date de publication

13/12/2024
2024-12-013 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'Altitude Le Panoramique

Date de signature

10/12/2024

Date de publication

13/12/2024
2024-12-012 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'Altitude Le Pra Rond

Date de signature

10/12/2024

Date de publication

13/12/2024
2024-12-011 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'Altitude Le Valbelle

Date de signature

10/12/2024

Date de publication

13/12/2024
2024-12-010 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du Restaurant d'Altitude de L'Homme de Pierre

Date de signature

10/12/2024

Date de publication

13/12/2024
2024-12-009 : Arrêté relatif aux mesures de Sécurité à appliquer pendant les Opérations de Déclenchement Préventif d'Avalanches par grenadage à partir d'Hélicoptère sur les Pistes de Ski Alpin

Date de signature

09/12/2024

Date de publication

11/12/2024
2024-12-008 : Arrêté portant approbation du Plan de Secours sur les Pistes de Ski de la Station de Risoul

Date de signature

09/12/2024

Date de publication

11/12/2024
2024-12-007 : Arrêté portant approbation du Plan d'Intervention pour le Déclenchement des Avalanches (PIDA) de la Station de Risoul

Date de signature

09/12/2024

Date de publication

11/12/2024
2024-12-006 : Arrêté portant agrément du Directeur de Site et du Responsable du Service des Pistes

Date de signature

09/12/2024

Date de publication

11/12/2024
2024-12-005 : Arrêté relatif à la Sécurité sur les Pistes de Ski Alpin

Date de signature

09/12/2024

Date de publication

11/12/2024
2024-12-004 : Arrêté relatif à la Sécurité sur les Pistes de ski Alpin avant ouverture

Date de signature

05/12/2024

Date de publication

06/12/2024
2024-12-003 : Arrêté permission de voirie parking office du tourisme

Date de signature

03/12/2024

Date de publication

06/12/2024
2024-12-002 : Arrêté debit de boissons temporaire

Date de signature

02/12/2024

Date de publication

04/12/2024
2024-12-001 : Arrêté permission de voirie circet remplacement poteau telecom gaudissard

Date de signature

02/12/2024

Date de publication

04/12/2024
2024-11-009 : Arreté péril et risques d'effondrement suite incendie Le Collet

Date de signature

26/11/2024

Date de publication

04/12/2024
2024-11-008 : Arrêté modificatif autorisation de taxi n1

Date de signature

20/11/2024

Date de publication

04/12/2024
2024-11-007 : Arrêté permission de voirie Circet pose de fourreaux telecom rte de la place

Date de signature

20/11/2024

Date de publication

04/12/2024
2024-11-006 : Arrêté interdiction de circuler route barrée pont des isclasses

Date de signature

19/11/2024

Date de publication

04/12/2024
2024-11-005 : Arrêté manifestation festive funradio party

Date de signature

18/11/2024

Date de publication

04/12/2024
2024-11-004 : Arrêté portant création de la commission municipale de Sécurité sur les pistes de ski alpin

Date de signature

14/11/2024

Date de publication

18/11/2024
2024-10-001 : Arrêté permission de voirie Travaux d’aménagement du torrent du palps aux Isclasses

Date de signature

10/10/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-09-005 : Arrêté permission de voirie nacelle pour antenne bouygues telecom / bat les melezes

Date de signature

30/09/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-09-004 : Arrêté permission de voirie Travaux d’aménagement du torrent du palps

Date de signature

26/09/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-09-003 : Arrêté permission de voirie travaux encorbellement de pont Arrêté permission de voirie encorbellement et traversée de route sur réseau d'irrigation pour ASA du canl de chagne

Date de signature

19/09/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-09-002 : Arrêté permission de voirie pour terrassement et revetement 14%

Date de signature

19/09/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-09-001 : Arrêté restriction de circulation isclasses la SAMSE

Date de signature

10/09/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-08-006 : Arrêté permission de voirie travaux encorbellement du pont de isclasses

Date de signature

29/08/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-08-004 : Arrêté permission de voirie prolongation clot des faures CIRCET

Date de signature

29/08/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-08-005 : Arrêté permission de voirie prolongation Dautremer nacelle

Date de signature

28/08/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-08-003 : Arrêté permission de voirie circet pose chambre télécom la place

Date de signature

08/08/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-08-002 : Délégation temporaire de la fonction d’officier de l’etat civil Quere

Date de signature

06/08/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-08-001 : Arrêté permission de voirie dautremer nacelle

Date de signature

03/08/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-07-006 : Arrêté permission de voirie parking du laus

Date de signature

31/07/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-07-004 : Arrêté de nomination régisseur titulaire et régisseur mandataire - régie secours sur piste

Date de signature

15/07/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-07-003 : Arrêté portant interdiction temporaire de stationner sur la moitié du parking aérien Risoul 1850

Date de signature

11/07/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-07-002 : Arrêté portant autorisation de circuler - eden car

Date de signature

06/07/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-07-001 : Arrêté portant permission de voirie pour la creation d’un mur de soutenement hameau la Rua

Date de signature

05/07/2024

Date de publication

14/10/2024
2024-06-007 : Arrêté portant autorisation du TRJV COUPE PACE à Risoul 29 et 30 Juin 2024

Date de signature

27/06/2024

Date de publication

28/06/2024
2024-06-006 : Arrêté règlementant la pratique du vélo tout terrain (VTT) sur la commune de Risoul

Date de signature

27/06/2024

Date de publication

28/06/2024
2024-06-002 : Arrêté portant création de la Commission Municipale de Sécurité sur le Risoul VTT CAMP

Date de signature

04/06/2024

Date de publication

07/06/2024
2024-04-001 : Arrêté relatif à la sécurité sur les pistes de ski alpin après fermeture domaine skiable

Date de signature

08/04/2024

Date de publication

09/04/2024
2024-02-002 : Arrêté portant autorisation d'un tir de feux d'artifice de divertissement au hameau de la station Risoul 1850

Date de signature

12/02/2024

Date de publication

16/02/2024
2024-02-001 : Arrêté d'interdiction de circuler Route de Barbeing

Date de signature

08/02/2024

Date de publication

16/02/2024
2024-01-004 : Arrêté portant permission de voirie rue du Pré du Laus Risoul 1850

Date de signature

19/01/2024

Date de publication

16/02/2024
2024-01-003 : Arrêté levée d'interdiction de circulation uniquement pour les riverains

Date de signature

19/01/2024

Date de publication

16/02/2024
2024-01-002 : Arrêté portant interdiction temporaire de stationner sur le parking de Pélinche Risoul 1850

Date de signature

19/01/2024

Date de publication

16/02/2024
2024-01-001 : Arrêté portant autorisation d'un débit de boisson temporaire

Date de signature

19/01/2024

Date de publication

16/02/2024

Arrêtés 2023

2023-12-034 : Arrêté d'interdiction de circulation des piétons route de Barbeing

Date de signature

29/12/2023

Date de publication

16/02/2024
2023-12-033 : Arrêté portant autorisation d'un tir de feux d'artifice de divertissement au hameau de la station Risoul 1850

Date de signature

27/12/2023

Date de publication

16/02/2024
2023-12-032 : Arrêté d'interdiction de circuler Route de Barbeing

Date de signature

23/12/2023

Date de publication

26/12/2023
2023-12-031 : Arrêté Levée d'interdiction de circuler 14%

Date de signature

22/12/2023

Date de publication

26/12/2023
2023-12-030 : Arrêté règlementant les descentes aux flambeaux

Date de signature

21/12/2023

Date de publication

22/12/2023
2023-12-029 : Arrêté règlementant les conditions de convoyage de la clientèle du Clos Fournier

Date de signature

21/12/2023

Date de publication

22/12/2023
2023-12-028 : Arrêté règlementant les zones réservées à la pratique de la lugue sur neige

Date de signature

20/12/2023

Date de publication

22/12/2023
2023-12-027 : Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de 2 itinéraires permettant la pratique de ski de randonnée

Date de signature

20/12/2023

Date de publication

22/12/2023
2023-12-026 : Arrêté relatif aux mesures de sécurité déclenchement préventif d'avalanches par grenadage à partir d'hélicopytère sur RD186

Date de signature

20/12/2023

Date de publication

22/12/2023
2023-12-025 : Arrêté réglementant le parapente sur le domaine skiable de Risoul

Date de signature

19/12/2023

Date de publication

22/12/2023
2023-12-024 : Arrêté réglementant les conditions d'accès et d'ouverture du restaurant d'altitude Le Clos Fournier

Date de signature

18/12/2023

Date de publication

22/12/2023
2023-12-023 : Arrêté réglementant les conditions d'accès et d'ouverture du restaurant d'altitude L'Homme de Pierre

Date de signature

18/12/2023

Date de publication

22/12/2023
2023-12-022 : Arrêté réglementant les conditions d'accès et d'ouverture du restaurant d'altitude Le Tetras

Date de signature

18/12/2023

Date de publication

22/12/2023
2023-12-021 : Arrêté réglementant les conditions d'accès et d'ouverture du restaurant d'altitude Le K.2

Date de signature

18/12/2023

Date de publication

22/12/2023
2023-12-020 : Arrêté réglementant les conditions d'accès et d'ouverture du restaurant d'altitude Le Panoramique

Date de signature

18/12/2023

Date de publication

22/12/2023
2023-12-019 : Arrêté réglementant les conditions d'accès et d'ouverture du restaurant d'altitude Le Valbelle

Date de signature

18/12/2023

Date de publication

22/12/2023
2023-12-018 : Arrêté réglementant les conditions d'accès et d'ouverture du restaurant d'altitude Le Pra Rond

Date de signature

18/12/2023

Date de publication

22/12/2023
2023-12-017 : Arrêté relatif aux mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement préventif d'avalanches

Date de signature

18/12/2023

Date de publication

19/12/2023
2023-12-016 : Arrêté portant agrément du personnel de sécurité domaine skiable de la station

Date de signature

18/12/2023

Date de publication

19/12/2023
2023-12-015 : Arrêté relatif à la sécurité sur les pistes de ski alpin

Date de signature

18/12/2023

Date de publication

19/12/2023
2023-12-010 : Arrêté de réouverture de la RD

Date de signature

08/12/2023

Date de publication

08/12/2023
2023-12-008 : Arrêté déclenchement préventif d'avalanches

Date de signature

08/12/2023

Date de publication

13/12/2023
2023-12-007 : Arrêté relatif à l'ancienne route

Date de signature

08/12/2023

Date de publication

08/12/2023
2023-11-001 : Arrêté relatif à la sécurité sur les pistes de ski avant ouverture

Date de signature

16/11/2023

Date de publication

14/11/2023
2023-07-006 : Arrêté portant permission de voirie réparation de conduites télécom rue de la forêt blanche Risoul 1850

Date de signature

26/07/2023

Date de publication

28/07/2023
2023-07-003 : Arrêté portant autorisation tir d'un feu d'artifice de divertissement catégorie 1 station Risoul 1850

Date de signature

13/07/2023

Date de publication

26/07/2023
2023-07-005 : Arrêté portant autorisation occupation du domaine public pour travaux de ravalement de façade Lieu dit la Rua place de l'Eglise

Date de signature

12/07/2023

Date de publication

26/07/2023
2023-07-004 : Arrêté portant permission de voirie travaux raccordement assainissement lieu dit Serre Fournier route de Chauvet

Date de signature

12/07/2023

Date de publication

26/07/2023
2023-07-002 : arrêté portant autorisation de l'Enduro Series

Date de signature

10/07/2023

Date de publication

11/07/2023
2023-07-001 : Arrêté portant permission de voirie pour ouverture de chambre télécom fibre optique rue de la forêt blanche, du pré du laus

Date de signature

05/07/2023

Date de publication

12/07/2023
2023-06-005 : Arrêté portant autorisation du TRJV

Date de signature

30/06/2023

Date de publication

30/06/2023
2023-06-004 : Arrêté réglementant la pratique du vélo tout terrain (VTT) sur la commune de Risoul

Date de signature

30/06/2023

Date de publication

30/06/2023
2023-06-003 : Arrêté portant autorisation ouverture de la crèche et garderie sur la station 1850

Date de signature

22/06/2023

Date de publication

12/07/2023
2023-06-002 : Arrêté portant permission de voirie ouverture de tranchée pour branchement égout lieu dit le collet

Date de signature

22/06/2023

Date de publication

12/07/2023
2023-06-001 : Arrêté portant création de la commission municipale de sécurité sur le Risoul VTT CAMP

Date de signature

20/06/2023

Date de publication

21/06/2023
2023-05-006 : Arrêté permission de voirie pour rehaussement de la chambre télécom 226 rue de la forêt blanche Risoul 1850

Date de signature

29/05/2023

Date de publication

14/06/2023
2023-05-005 : Arrêté permission voirie pour réhaussement de la chambre télécom 125 rue de la Lauze Risoul 1850

Date de signature

29/05/2023

Date de publication

14/06/2023
2023-05-004 : Arrêté de circulation chapelle et route des Allemands Gaudissard haut

Date de signature

24/05/2023

Date de publication

14/06/2023
2023-05-003 : Arrêté de circulation du hameau du Languieu à Gaudissart bas et haut sur RD186

Date de signature

16/05/2023

Date de publication

14/06/2023
2023-05-002 : Arrêté permission voirie pour ouverture chambre télécom, tirage de fibre optique route de cherine, rue de la forêt blanche, rue du bouisset, rue du pelvoux, rue des pinatiaux Risoul 1850

Date de signature

02/05/2023

Date de publication

14/06/2023
2023-05-001 : Arrêté portant permission de voirie axione cours des soldanelles

Date de signature

02/05/2023

Date de publication

10/05/2023
2023-04-006 : Arrêté portant permission de voirie pour installation d'un poteau telecom au hameau les Isclasses

Date de signature

26/04/2023

Date de publication

03/05/2023
2023-04-005 : Arrêté de permission de voirie

Date de signature

25/04/2023

Date de publication

03/05/2023
2023-04-004 : Arrêté portant permission de voirie rue de Pelvoux les Chalps Risoul 1850

Date de signature

25/04/2023

Date de publication

03/05/2023
2023-04-003 : Arrêté portant interdiction de circulation sur route de la Rua

Date de signature

19/04/2023

Date de publication

03/05/2023
2023-04-002 : Arrêté relatif à la capture et stérilisation des chats errants

Date de signature

17/04/2023

Date de publication

03/05/2023
2023-04-001 : Arrêté de mise à jour n°8 du PLU

Date de signature

07/04/2023

Date de publication

07/04/2023
2023-03-001 : Interdiction de circuler à titre temporaire dans le Hameau Le Villaret

Date de signature

15/03/2023

Date de publication

15/03/2023
2023-02-005 : Arrêté portant approbation du PIDA de la station de Risoul

Date de signature

23/02/2023

Date de publication

24/02/2023
2023-02-004 : Autorisation tir de feux d'artifice de divertissement hameau station Risoul 1850

Date de signature

17/02/2023

Date de publication

03/05/2023
2023-02-003 : Arrêté portant numérotation des habitations

Date de signature

15/02/2023

Date de publication

21/02/2023
2023-02-002 : Arrêté portant choix du type de plaque pour la dénomination des voies

Date de signature

15/02/2023

Date de publication

15/02/2023
2023-02-001 : Arrêté portant permission de voirie circet impasse de la mairie

Date de signature

06/02/2023

Date de publication

03/05/2023
2023-01-002 : Arrêté de circulation sur le territoire de la commune de Risoul

Date de signature

20/01/2023

Date de publication

03/05/2023
2023-01-001 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et ouverture du restaurant L'homme de pierre

Date de signature

19/01/2023

Date de publication

03/05/2023

Arrêtés 2022

2022-12-021 : Arrêté règlementant les descentes aux flambeaux

Date de signature

21/12/2022

Date de publication

23/12/2022
2022-12-020 : Arrêté réglementant les zones réservées à la pratique de la luge sur neige

Date de signature

21/12/2022

Date de publication

23/12/2022
2022-12-019 : Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de 2 itinéraires permettant la pratique du ski de randonnée

Date de signature

21/12/2022

Date de publication

23/12/2022
2022-12-018 : Arrêté réglementant les conditions d'accès et d'ouverture du restaurant d'altitude le Clos Fournier

Date de signature

20/12/2022

Date de publication

23/12/2022
2022-12-016 : Arrêté de circulation temporaire travaux fibre optique sur la commune de Risoul

Date de signature

14/12/2022

Date de publication

14/06/2023
2022-12-015 : Arrêté relatif aux mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement préventif d'avalanches par grenadage à partir d'hélicoptère sur la portion de la RD186

Date de signature

09/12/2022

Date de publication

14/12/2022
2022-12-014 : Arrêté portant approbation du PIDA par hélicoptère pour la sécurisation d'une portion de la RD186 d'accès à la station

Date de signature

09/12/2022

Date de publication

14/12/2022
2022-12-013 : Arrêté du Maire portant engagement de la procédure de modification simplifiée n°2 du PLU

Date de signature

09/12/2022

Date de publication

09/12/2022
2022-12-012 : Arrêté règlementant le parapente sur le domaine skiable de Risoul

Date de signature

09/12/2022

Date de publication

14/12/2022
2022-12-011 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du restaurant d'altitude Le Valbelle

Date de signature

09/12/2022

Date de publication

14/12/2022
2022-12-010 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du restaurant d'altitude Le Pra Rond

Date de signature

09/12/2022

Date de publication

14/12/2022
2022-12-009 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du restaurant d'altitude Le Panoramique

Date de signature

09/12/2022

Date de publication

14/12/2022
2022-12-008 : Arrêté règlementant les conditions de convoyage de la clientèle de la SARL K.2

Date de signature

09/12/2022

Date de publication

14/12/2022
2022-12-007 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du restaurant d'altitude Le K.2

Date de signature

09/12/2022

Date de publication

14/12/2022
2022-12-006 : Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'ouverture du restaurant d'altitude Le Tétras

Date de signature

09/12/2022

Date de publication

14/12/2022
2022-12-005 : Arrêté portant approbation du plan de secours sur les pistes de ski de la station : Risoul & St André d'Embrun

Date de signature

08/12/2022

Date de publication

09/12/2022
2022-12-004 : Arrêté relatif aux mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement préventif d'avalanches par grenadage à partir d'hélicoptère sur les pistes de ski alpin

Date de signature

08/12/2022

Date de publication

09/12/2022
2022-12-003 : Arrêté portant approbation du PIDA Risoul, St André d'Embrun & Guillestre

Date de signature

08/12/2022

Date de publication

09/12/2022
2022-12-002 : Arrêté portant agrément du personnel de sécurité domaine skiable de la station

Date de signature

08/12/2022

Date de publication

09/12/2022
2022-12-001 : Arrêté relatif à la sécurité sur les pistes de ski alpin

Date de signature

08/12/2022

Date de publication

09/12/2022
2022-11-006 : Arrêté portant création de la commission de sécurité

Date de signature

28/11/2022

Date de publication

01/12/2022
2022-11-005 : Arrêté permission de voirie remplacement d'un cadre et dalles pour Orange sur chaussée au 1 route de Chérine Risoul 1850

Date de signature

17/11/2022

Date de publication

14/06/2023
2022-11-004 : Arrêté permission de voirie réhaussement de la chambre télécom 240 sous goudron route des Chalps Risoul 1850

Date de signature

17/11/2022

Date de publication

14/06/2023
2022-11-003 : Arrêté permission de voirie pour poser un poteau télécom dans la parcelle communale A1301 lieu dit les Isclasses

Date de signature

09/11/2022

Date de publication

14/06/2023
2022-11-002 : Arrêté permission de voirie pour création réseau fibre entre 2 chambres telecom au hameau Gaudissard haut sur la commune de Risoul

Date de signature

08/11/2022

Date de publication

14/06/2023
2022-11-001 : Arrêté portant permission de voirie pour l'installation de câbles à fibre optique et équipement technique Risoul 1850

Date de signature

04/11/2022

Date de publication

14/06/2023
2022-10-009 : Arrêté municipal règlementant les places réservées sur le parking Le Valbel Risoul 1850

Date de signature

28/10/2022

Date de publication

14/06/2023
2022-10-008 : Arrêté fixant 2 places de stationnement pour personne handicapée devant le bâtiment les Crêtes Risoul 1850

Date de signature

28/10/2022

Date de publication

14/06/2023
2022-10-007 : Arrêté portant restriction de circulation sur la route de Pelinche

Date de signature

20/10/2022

Date de publication

14/06/2023
2022-10-006 : Arrêté portant permission de voirie Risoul 1850

Date de signature

20/10/2022

Date de publication

14/06/2023
2022-10-005 : Arrêté portant restriction de circulation sur la route de Pelinche

Date de signature

20/10/2022

Date de publication

14/06/2023
2022-10-004 : Arrêté portant permission de voirie Risoul 1850

Date de signature

20/10/2022

Date de publication

14/06/2023
2022-10-003 : Arrêté portant interdiction de circulation sur la route de Pelinche

Date de signature

20/10/2022

Date de publication

14/06/2023
2022-10-002 : Arrêté portant permission de voirie

Date de signature

20/10/2022

Date de publication

11/05/2023
2022-10-001 : Arrêté portant interdiction de circulation sur l'impasse de la mairie

Date de signature

05/10/2022

Date de publication

06/10/2022
2022-08-003 : Arrêté portant permission de voirie rue de la forêt blanche RISOUL 1850

Date de signature

18/08/2022

Date de publication

11/05/2023
2022-08-002 : Arrêté portant permission de voirie rue des Pinatiaux RISOUL 1850

Date de signature

18/08/2022

Date de publication

11/05/2023
2022-08-001 : Arrêté portant permission de voirie rue du cimetière

Date de signature

18/08/2022

Date de publication

11/05/2023
2022-07-004 : Feu d'artifice du 15 Août 2022

Date de signature

28/07/2022

Date de publication

28/07/2022
2022-06-007 : Arrêté portant autorisation de la Coupe de France Enduro Series à Risoul du 16 au 17 Juillet 2022

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15/07/2022

Date de publication

15/07/2022
2022-07-003 : Mis en place mobilier urbain mobile Isclasses, Chauvet, Gaudissard

Date de signature

07/07/2022

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07/07/2022
2022-07-002 : Arrêté portant mise en place de mobilier urbain mobile dans les Hameaux Isclasses, Chauvet, Gaudissard Haut et Bas de la Commune de Risoul

Date de signature

07/07/2022

Date de publication

07/07/2022
2022-07-001 : Arrêté portant restriction de stationnement à titre temporaire sur la route du Pré du Laus devant le Bâtiment Cassiopé Zone Chérine sur la Station Risoul 1850

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03/07/2022

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03/07/2022

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Mer.	closed item-horaire closed item-horaire	closed item-horaire closed item-horaire	open item-horaire begin-slot 9h - 12h open item-horaire	open item-horaire open item-horaire	open item-horaire open item-horaire	closed item-horaire begin-slot closed item-horaire	closed item-horaire closed item-horaire	closed item-horaire closed item-horaire	closed item-horaire closed item-horaire	closed item-horaire closed item-horaire	closed item-horaire closed item-horaire	closed item-horaire closed item-horaire	closed item-horaire closed item-horaire	closed item-horaire closed item-horaire
Jeu.	closed item-horaire closed item-horaire	closed item-horaire closed item-horaire	open item-horaire begin-slot 9h - 12h open item-horaire	open item-horaire open item-horaire	open item-horaire open item-horaire	closed item-horaire begin-slot closed item-horaire	closed item-horaire closed item-horaire	open item-horaire begin-slot 14h - 17h open item-horaire	open item-horaire open item-horaire	open item-horaire open item-horaire	closed item-horaire begin-slot closed item-horaire	closed item-horaire closed item-horaire	closed item-horaire closed item-horaire	closed item-horaire closed item-horaire
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